206W

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Cote/Cotes extrêmes

206W

Date

1987-1995

Importance matérielle

18 article(s)

2.25 ml

Origine

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN (DDU)

Modalités d'entrées

Versement

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS : programmation des actions 1991, compte-rendu réunion groupe de pilotage, commission locale et départementale DSQ, convention avec AUTB pour étude préalable à l'opération, convention avec Etat, Région de Franche-Comté, Département du Territoire de Belfort, OPDHLM.

Cote/Cotes extrêmes

206W/3

Date

1989-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation