CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-110 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Arrêté du projet - Bilan de la concertation et approbation du dossier de création.

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Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-110 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Arrêté du projet - Bilan de la concertation et approbation du dossier de création.

Cote/Cotes extrêmes

314W/394

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

PARC À BALLONS (ZAC du)

Mots clés matières

ZONE D'AMENAGEMENT, CONSEIL MUNICIPAL

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