317W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

317W

Date

1975-2000

Importance matérielle

45 article(s)

2.6 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Extension des Archives municipales, travaux de sécurité au 1er étage : correspondance, comptes rendus de réunions, convention d'études de projet et facture du cabinet HBE, convention et rapports techniques de sécurité et protection de la santé, avenant n°1, règlement par lot

Cote/Cotes extrêmes

317W/5

Date

1998-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation