390W

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Cote/Cotes extrêmes

390W

Date

2001-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

1.2 ml, 13 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 48WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/11/2010

Présentation du contenu

Dossiers de : - Hubert Belz, adjoint chargé du développement économique, de l'emploi, de l'insertion professionnelle et de la formation continue de 2001 à 2008 - Alain Ogor, adjoint chargé de l'emploi de 2008 à 2014

Maison de l'Emploi et de la Formation du Territoire de Belfort, création, construction, localisation des locaux et fonctionnement : correspondance, dossier de candidature pour la création, notes, documents de travail, compte rendu de réunion, dossier signature de la convention de partenariat « sécurisation des parcours professionnels » (invitation, documents de présentation), statuts et rapport de municipalité désignant les représentants de la Ville de Belfort, dossiers des assemblées générales du 27 juin 2007 au 3 juillet 2009 (convocations, documents de séance dont rapports d'activités et financiers, procès-verbaux), dossiers des conseils d'administration du 17 mars 2006 au 11 décembre 2008 (convocations, documents de séance, comptes rendus), dossiers des réunions du bureau du 14 avril 2006 au 20 novembre 2008 (convocations, documents de séance, comptes rendus), dossier du Conseil d'orientation du 23 novembre 2006 au 9 juillet 2008 (2005-2009) ; désignation de l'équipe de maîtrise d'œuvre pour la construction : dossier du concours du 7 novembre 2006 (liste des membres du jury, programme opérationnel, analyse des offres par le jury), dossier du concours du 9 mai 2007 (correspondance, liste des membres du jury, règlement du concours, programme opérationnel, analyse des offres par le jury) (2006-2007)

Cote/Cotes extrêmes

390W/11

Date

2005-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable