EVOLUTION ET RESTRUCTURATION DU CASMI DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE,réalisation d'un audit : élaboration cahier des charges, appel d'offres, proposition d'étude, convention d'étude avc Acadie et remise rapport, rapport d'un précédent audit de 1988

Aide à la recherche

240W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

240W

Date

1991-1998

Importance matérielle

21 article(s)

1.35 ml

Origine

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN (DDU)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

240W/11

Date

1994-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières