264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DE LA PEPINIERE -Travaux d'aménagement (1985-1998) : compte rendu, rapport, schéma, plans, tableaux, relevé de conclusion, correspondance, notes, document de séance-N° 98-179 : Centre Culturel et Social de la Pépinière - Travaux d'aménagement (1ère tranche) - Adoption du programme et demande de subvention.Fonctionnement, financement et gestion du personnel (1987-1998) : agrément de la CAF (1989-1991), dossier du personnel, correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

264W/239

Date

1985-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation