264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

BELFORT AIRE URBAINE HAND-BALL (BAUHB) -Financement et situation financière du BAUHB (1989-2000) : convention (Ville/BAUHB, 1990), document d'orientation, rapports financiers, comptes rendus, rapport municipalité, projets, fiches budgétaires, bilans, liste des sponsors privés, compte de désultat, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-169 : Convention entre la Ville de Belfort, le Département du Territoire de Belfort et le BAUHB-N° 92-145 : Attribution d'une subvention supplémentaire au BAUHB-N° 93-294 : Garantie d'un prêt contracté par l'Association Belfort Aire Urbaine Hand-Ball (BAUHB) et attribution d'une subvention exceptionnelle-N° 94-117 : Convention entre le Département, la Ville de Belfort et le Belfort Aire Urbaine Hand-Ball (BAUHB).Gestion du personnel et recrutement de joueurs (1990-2000) : fiches de présentation, curriculum vitae, rapport, dossiers de demande de naturalisation, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement du BAUHB (1991-1999) : rapports municipalité, dossier de presse, correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

264W/123

Date

1989-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités