198W

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Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 93-27 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 février 1993-N° 93-60 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 février 1993-N° 93-100 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 avril 1993-N° 93-136 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 juin 1993-N° 93-162 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 09 juillet 1993-N° 93-218 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er octobre 1993-N° 93-270 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 octobre 1993-N° 94-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 novembre 1993-N° 94-35 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 décembre 1993

Cote/Cotes extrêmes

198W/40

Date

1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières