264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE -Fonctionnement, équipement et gestion du personnel (1983-1998) : organigrammes, rapport annuel (1983), état de dépenses de fonctionnement, pétitions, communiqué de presse, rapport, liste des agents, rapports municipalité, comptes rendus, textes officiels, documentation, correspondance, notes.Financement (1985-1999) : statuts (Fondation Diderot, 1985), fiches budgétaires, textes officiels, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-184 : Contribution de la Commune à la dotation de la Fondation Diderot-N° 87-208 : Crédit exceptionnel alloué par le Centre National des Lettres à la Bibliothèque de Belfort - Exercice 1987-N° 90-12 : Bibliothèque municipale - Convention de mandat passée avec la SODEB - Adoption du bilan de clôture-N° 90-102 : Bibliothèque municipale - Subventions liées aux acquisitions de documents-N° 90-202 : Subvention allouée par le Centre National des Lettres à la Bibliothèque Municipale de Belfort - Exercice 1990-N° 91-235 : Centre National des Lettres - Subvention-N° 99-80 : Bibliothèque Municipale - Restauration de deux incunables - Demande de subvention.Travaux et entretien (1991-1994) : étude ("Avant-Projet Sommaire, Climatisation des locaux", OTE Ingénierie, 1991), tableau, rapport municipalité, factures, devis, correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

264W/4

Date

1983-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières