Marchés et conventions : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail estimatif, déclaration du candidat, PV de la commission d'ouverture des plis, notification de marché, arrêté du Maire, convention, avenant, contrat, factures :- Marché pour restauration des remparts du front sud / parking de l'Arsenal avec l'entreprise Parietti et la Soprores 1998-2000- Marché avec Edaw pour l'étude d'aménagement du secteur sud du Multiplex 1999-2000- Marché pour le système d'information et de gestion des ressources humaines avec Civitas 1996-2000- Convention d'études et de diagnostic avec Cetec Ingenierie pour la réfection des corniches et acrotères de la Maison du Peuple 1991-1992- Mission donnée à l'association Belfort Québec de contribuer à l'organisation d'une partie de la manifestation "Québec sucré" 1995-1996- Enquête sur la couverture vaccinale de la population du Territoire de Belfort, partenariat Etat/Département/Ville de Belfort 1993- Dispositif d'études surveillées et d'ateliers de soutien scolaires 1995-1999- Convention avec le Ministère de la Culture concernant l'étude préalable à la restauration et à la mise en valeur de la terrasse du Lion 1995-1996- Etude sur la politique des arts plastiques à Belfort 1993-1994- Programme social thématique 1991-1992