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2N - Exploitation des biens communaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2N

Date

1698-1975

Importance matérielle

37 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

Deuxième guerre mondiale.- Approvisionnement de la ville, cession de bois par le Génie et l'Administration des Eaux et forêts et répartition: état nominatif de la répartition, rapport du Chef de la comptabilité, communiqué aux journaux, correspondance; transport: état nominatif de la répartition, correspondance; organisation: correspondance. Service de la défense passive, vente de bois en grumes aux établissements Peugeot: marché de gré à gré, état des bois, note; acquisition de bois en grumes: procès-verbal d'adjudication, état des bois, mémoire, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2N/3

Date

1941-1944

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

DEFENSE PASSIVE, RAVITAILLEMENT, GENIE MILITAIRE, COUPE DE BOIS, GUERRE

Mots clés collectivités

PEUGEOT