15WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 4/1.04 : Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Commune d'Offemont au sein de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/314

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières