Révision ou modification du Plan local d'urbanisme, examen de divers dossiers (évolution urbaine du quartier de l'Arsot, dossiers Boillod et Henry, construction d'une mosquée à la Lunette 18) : dossier Arsot (études, comptes rendus de réunions), correspondance, extraits cadastraux, étude d'impact de la construction d'une mosquée à la Lunette 18

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389W

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389W

Cote/Cotes extrêmes

389W

Date

1995-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

3.7 ml, 65 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 20WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/09/2007

Présentation du contenu

389W Dossiers d'Etienne Butzbach - 3ème adjoint à l'éducation, l'enseignement supérieur, la formation professionnelle et la citoyenneté de 1997 à 2001 - 4ème adjoint à l'urbanisme, au développement universitaire et scientifique de 2001 à 2008