254W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (ENSEIGNEMENT) - Représentation de la Ville de Belfort au sein des établissements scolaires et universitaires : bulletins de vote (1995), rapports municipalité, documents de séance-N° 95-164 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort dans les Conseils d'Ecoles-N° 95-223 : Lycées et Collèges - Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission permanente-N° 96-38 : UFR-STGI - Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration-N° 97-130 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'Université de Franche-Comté et de l'IPSé-N° 97-185 : Désignation à nouveau des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Collège Arthur Rimbaud-N° 98-21 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au Comité d'Environnement du Lycée Condorcet-N° 98-163 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration provisoire de l'Université de Technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM)-N° 98-235 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration de l'Ecole Supérieure des Technologies et des Affaires (ESTA)-N° 98-265 : Désignation à nouveau des représentants de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administraton du Collège rue de Châteaudun-N° 99-129 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration de l'Université de Technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM)-N° 00-275 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du Collège Léonard de Vinci

Cote/Cotes extrêmes

254W/129

Date

1995-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières