5WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

5WCAB

Date

1959-1998

Importance matérielle

195 article(s)

6.6 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

ENVIRONNEMENT REGIONAL ET DEPARTEMENTAL : rapport du Conseil Général, documentationLes problèmes d'assainissement dans le Territoire de Belfort (mars 1979)Premier forum des villes comtoises (Vesoul, octobre 1987)L'environnement : un enjeu pour le Territoire de Belfort (mai 1988)La politique départementale de l'environnement (octobre 1989)L'eau et l'industrie en Franche-Comté : cartographie des rejets d'effluents industriels (1990-1991)Rapport de l'Association Belfortaine de Protection de la Nature (1991)Plan départemental de l'environnement (1992)Les cahiers de l'environnement : inventaire du patrimoine naturel de Franche-Comté (1992)

Cote/Cotes extrêmes

5WCAB/180

Date

1979-1992

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation