CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-98 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilan d'activités 2004 de la SODEB et de la SEMPAT.

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16WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

16WCAB

Date

2005-2006

Importance matérielle

273 article(s)

4.74 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-98 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilan d'activités 2004 de la SODEB et de la SEMPAT.

Cote/Cotes extrêmes

16WCAB/123

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE DE BELFORT, SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

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