367W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

367W

Date

1963-2012

Importance matérielle

27 article(s)

2.05 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

OPÉRATIONS NOUVELLES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

Centre commercial Dardel, restructuration (réaménagement d’une supérette et implantation d’un cabinet médical) : documents relatifs à la mission Ordonnancement Pilotage Coordination (rapport d’analyse des offres, comptes-rendus de réunions, certificats de paiement), à la mission Sécurité et Protection de la Santé (rapport d’analyse des offres, plan particulier de sécurité et de protection de la santé pour le lot 5, certificat de paiement), à la mission Contrôle Technique (rapport d’analyse des offres, comptes-rendus de contrôle technique, avis et rapport, attestation de vérification du respect des règles d’accessibilité aux personnes handicapées, rapport de vérifications réglementaires après travaux, certificat de paiement), dossier de presse et articles de presse, correspondance relative principalement à « l’après-travaux » et aux malfaçons ou anomalies, PV levée de réserves et réception des travaux pour les lots désamiantage et 1 à 10, état des lieux entrant du centre commercial

Cote/Cotes extrêmes

367W/3

Date

2009-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières