378W

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Cote/Cotes extrêmes

378W

Date

1939-2007

Importance matérielle

108 article(s)

5.5 ml

Origine

ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 29WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Recensement de la population 1999, gestion du personnel : répartition des secteurs entre les agents recenseurs, dossiers individuels des agents recenseurs répartis par délégué (bulletins d'inscription ou lettres de motivation et CV, convocations à un entretien, appréciations suite à l'entretien, formules d'engagements à respecter le secret statistique), dossier agents recenseurs (bulletin d'inscription vierge, formulaire vierge pour palier aux démissions, listes, correspondance avec l'Office des Services Etudiants pour le recrutement d'étudiants, et avec l'ANPE pour le recrutement de chômeurs), dossier contrôleurs (bulletins d'inscription vierge et renseignés, listes, convocations à des réunions, planning des permanences), dossier formation (exercice, modèle d'attestation de présence, convocations, attestations de présence), dossier rémunération (complément aux instructions aux Maires pour les questions administratives et financières, arrêté du Maire désignant le personnel employé pour le recensement et fixant leur rémunération, éléments pour le calcul de la rémunération et pour certains agents

Cote/Cotes extrêmes

378W/72

Date

1998-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation