Déplier tous les niveaux
378W
ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS
Histoire de la conservation
Ancienne cote du versement : 29WNT
Évaluation, tris et éliminations, sort final
RECENSEMENT DE LA POPULATION
Recensement de la population 1999, gestion du personnel : répartition des secteurs entre les agents recenseurs, dossiers individuels des agents recenseurs répartis par délégué (bulletins d'inscription ou lettres de motivation et CV, convocations à un entretien, appréciations suite à l'entretien, formules d'engagements à respecter le secret statistique), dossier agents recenseurs (bulletin d'inscription vierge, formulaire vierge pour palier aux démissions, listes, correspondance avec l'Office des Services Etudiants pour le recrutement d'étudiants, et avec l'ANPE pour le recrutement de chômeurs), dossier contrôleurs (bulletins d'inscription vierge et renseignés, listes, convocations à des réunions, planning des permanences), dossier formation (exercice, modèle d'attestation de présence, convocations, attestations de présence), dossier rémunération (complément aux instructions aux Maires pour les questions administratives et financières, arrêté du Maire désignant le personnel employé pour le recensement et fixant leur rémunération, éléments pour le calcul de la rémunération et pour certains agents
Évaluation, tris et éliminations, sort final