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345W

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Cote/Cotes extrêmes

345W

Date

1981-2002

Importance matérielle

19 article(s)

1.9 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE INFRASTRUCTURES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Rue Lebleu, alignement : registre d'enquête publique, conclusions du commissaire enquêteur, promesses de ventes , arrêtés de cessibilité, plans, marché, correspondance, arrêt de la Chambre des Appels d'expropriation, photographies, délibérations du Conseil municipal, étude géotechnique pour la construction de la SCI les Hespérides, projets de plan de circulation dans le quartier du Fourneau

Cote/Cotes extrêmes

345W/6

Date

1981-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

75 ans : arrêt de la Chambre des Appels d'expropriation (1994)

Mots clés lieux

FOURNEAU (Quartier du), LEBLEU (Rue François)

Mots clés matières

VOIE COMMUNALE