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366W

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Cote/Cotes extrêmes

366W

Date

1965-2004

Importance matérielle

79 article(s)

3,4 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

5 articles éliminés

Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 2ème tranche : délibération du Conseil municipal et rapport (01-26 du 16 février 2001 sur l'approbation du projet de la 2ème tranche, rapport du 6 avril 2001 sur l'autorisation de traiter la 2ème tranche), dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, CCTP lots 1 à 15, CCAP commun à tous les lots, CCTP prescriptions d'ordre général commun à tous les lots, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, plans), analyse des offres, cadre de bordereau de prix signé pour le lot 2

Cote/Cotes extrêmes

366W/20

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES

Mots clés matières

ECOLE