CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 32/4.10 : Direction des Affaires Juridiques - Assurances - Augmentation de la prime d'assurance "Atteinte à l'environnement" - Autorisation de signer l'avenant au marché et au contrat.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

15WCAB

Déplier tous les niveaux

15WCAB

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 32/4.10 : Direction des Affaires Juridiques - Assurances - Augmentation de la prime d'assurance "Atteinte à l'environnement" - Autorisation de signer l'avenant au marché et au contrat.

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/131

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

COMPAGNIE D'ASSURANCES, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.