368W

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Cote/Cotes extrêmes

368W

Date

2003-2010

Importance matérielle

7 article(s)

0.95 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME
 

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

4 articles éliminés

Lotissement Baudin, instruction du permis de lotir : délibérations du Conseil municipal (04-68 du 7 mai 2004 Projet urbain du quartier des Résidences – Poursuite de la recomposition urbaine du secteur Baudin – Aménagement des îlots Kennedy et Baudin, 04-173 du 01/10/2004 projet urbain du quartier des Résidences – Aménagement du lotissement Baudin – Marché d’études), documents graphiques du réaménagement des îlots de la Locomotive et de la place Baudin, arrêté préfectoral du 2 décembre 2004 accordant le permis de démolir du bâtiment de 105 logements sis 1 à 23 rue du Luxembourg, principaux documents du permis de lotir (note de présentation, cahier des charges urbain, architectural et technique, règlement du lotissement, cahier des charges de cession des terrains, programme des travaux), documents graphiques, document de présentation de l’architecte au Conseil municipal (CD ROM), comptes rendus de réunions, différents projets successifs et remarques

Cote/Cotes extrêmes

368W/1

Date

2003-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières