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1WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

1WCAB

Date

1966-2007

Importance matérielle

405 article(s)

32 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

138 articles éliminés

DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus de séance du Conseil de District (21/07/77 et 22/01/79), rapport, contrat, traité d'affermage et de gérence, convocation, courrier,

Cote/Cotes extrêmes

1WCAB/173

Date

1977-1979

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

ANDELNANS

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, COMMUNE