363W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

363W

Date

1966-2000

Importance matérielle

140 article(s)

6.75 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

SIGLES ET ACRONYMES :

ADEBT : Agence de Développement Economique de Belfort et du Territoire
ADES : Association des Etudiants de Sévenans
AFIJ : Association pour Faciliter l'Insertion professionnel des Jeunes diplômés
AFP : Agence France-Presse
AGEB : Association Générale des Etudiants Belfortains
AIESEC : Association Internationale des Etudiants en Sciences Economiques et Commerciales
ANAH : Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat
APS : Avant Projet Sommaire
ARVE : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant
AUTB : Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort
AVUF : Association des Villes Universitaires de France

BAL : Belfort Accès Logement
BNP : Banque Nationale de Paris

CA : Conseil d'Administration
CAF : Caisse d'Allocations Familiales
CAL : Centre d'Amélioration du Logement
CCAS : Centre Communal d'Action Sociale
CCI : Chambre de Commerce et d'Industrie
CCTP : Cahier des Clauses Techniques Particulières
CDHR : Comité Départemental d'Habitat Rural
CDPGF : Cadre de Décomposition du Prix Global et Forfaitaire
CFDT : Confédération Française Démocratique du Travail
CFTC : Confédération Française des Travailleurs Chrétiens
CG : Conseil Général
CGT : Confédération Générale du Travail
CI : Conseil d'Institut
CIAL : Crédit Industriel d'Alsace Lorraine
CNRS : Centre National de Recherche Scientifique
CO : Conseil d'Orientation
CROUS : Comité Régional d'Oeuvres Universitaires et Sociales
CS : Conseil Scientifique

DDE : Direction Départementale de l'Equipement
DDU : Direction du Développement Urbain
DEA : Diplôme d'Etudes Approfondies
DEUG : Diplôme d'Etudes Universitaires Générales
DGE : Dotation Globale d'Equipement
DIA : Déclaration d'Intention d'Aliéner
DUPM : District Urbain du Pays de Montbéliard

ENIB : Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort
ENSMM : Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques
ERM : Etablissement Régional du Matériel
ESTA : Ecole Supérieure des Technologies et des Affaires

FABE : Fédération des Associations Belfortaines des Etudiants
FAVIQ : Fonds d'Aide à la Vie Quotidienne
FEDER : Fonds Européen de Développement Economique et Régional
FISAC : Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce
FNAU : Fédération Nationale des Agences d'Urbanisme
FO : Force Ouvrière
FSU : Fédération Syndicale Unitaire
FSU : Fonds Social Urbain

GTR : Génie des Télécommunications et Réseaux

HLM : Habitations à Loyer Modéré
HVS : Habitat et Vie Sociale

IDEE : Institut pour le Développement de l'Education et des Echanges
IPSé : Institut Polytechnique de Sévenans
IRADES : Institut de Recherche et d'Analyse des Dynamiques Economiques et Spatiales
IREP : Institut de Recherche et d'Education Permanente
IUFM : Institut Universitaire de Formation des Maîtres
IUT : Institut Universitaire de Technologie

JPO : Journée Portes Ouvertes

LAVIT : Laboratoire Architecture des Villes et du Territoire

MAPAD : Maison d'Accueil pour Personnes Âgées et Dépendantes
MDC : Mouvement des Citoyens
MNEF : Mutuelle Nationale des Etudiants de France
MOUS : Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale

OPAH : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat

PACT : Programme d'Aménagement Concerté du Territoire
PC : Permis de construire
PCF : Parti Communiste Français
PDU : Plan de Développement Urbain
PLD : Plafond Légal de Densité
POS : Plan d'Occupation des Sols
PST : Programme Social Thématique

RENATER : Réseau National de Télécommunication pour la Technologie, l'Enseignement et la Recherche
RGEC : Révision Générale des Evaluations Cadastrales

SEMES : Société d'Economie Mixte de l'Espérance
SNESUP : Syndicat National de l'Enseignement Supérieur
SODEB : Société d'Equipement du Territoire de Belfort

Tech de CO : Techniques de commercialisation

U3M : Université 3ème Millénaire
UFC : Université de Franche-Comté
UFR-STGI : Unité de Formation et de Recherche des Sciences, Techniques et Gestion de l'Industrie
UTBM : Université de Technologie Belfort-Montbéliard

[[Ravalement des façades,]] suivi et financement : arrêté du Maire, liste des immeubles HLM, rapport, plans, métré des façades, devis, factures, diplôme d'honneur, déclaration de travaux, avis, photographies, textes officiels, notes, correspondance.dossiers-Immeuble 143 avenue Jean Jaurès, propriété ALLIMANT (1983-1992)-Immeuble HLM, place de la Résistance (1987-1989)-Immeuble 150 avenue Jean Jaurès, propriété BRUEZ (1988)-Hôtel Les Capucins, 5 rue des Capucins (1989)-Propriété 9 rue Jeanne d'Arc, Mme MILLET (1989)-Hôtel des Impôts, subvention Ville (1989)-Tribunal d'Instance (1989-1990)-Copropriété 2 rue Reiset, syndic Mr BRIQUELER (1989-1991)-Hôtel Servin, rue Négrier (1990)-Banque de France, 10 rue Aristide Briand (1990)-Immeuble 1 rue Christophe Keller, André BEAUME (1991)-Immeubles HLM, demande de participation financière (1991)-Immeuble 5 place de la République (1992)-Immeuble 17 rue Aristide Briand, litige André MARVILLET / Service d'Urbanisme (1992-1994)-Immeuble 10 rue de l'Yser, Mme CHEVILLOT (1992-1994)-Propriété 1 rue Marcel Bonneff, Gilberte LEGROS (1993)-Copropriété 5 quai Vauban, syndic Mr DREYFUS-SCHMIDT (1994)-Propriété 11 rue de la Méchelle, Raymond JEANNEROD (1996)-Propriété 21 quai Vauban, Mr SCREPEL (1996)-Immeuble 82 avenue Jean Jaurès, Louis FLORIN (1996)-Hôtel Saint-Christophe et immeuble 91 avenue Jean Jaurès, Pierre GSPANN (1996)-Propriété 3 bis rue Kléber, Jean-Jacques TERZIBACHIAN (1996)-Immeuble 3 rue Degombert, Nathalie GROSJEAN (1997)-Fondation Pompidou (1997)-Immeuble Le Monastère, subvention (1997)-Immeubles HLM : rue de Braille, rue de Madrid, place Schuman (1997).