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239W

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Cote/Cotes extrêmes

239W

Date

1987-2001

Importance matérielle

100 article(s)

9,2 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

47 articles éliminés

Marché pour la restauration du pignon est du marché Fréry, lots 2 bis, 5 à 7 bis : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, PV de réception des travaux, factures, avenant

Cote/Cotes extrêmes

239W/41

Date

1996-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MARCHE FRERY

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES