301W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

301W

Date

1973-1999

Importance matérielle

39 article(s)

4, ml

Origine

GESTION DU DOMAINE PUBLIC

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

RÉGIE TECHNIQUE

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

26 articles éliminés

CIRQUES, gestion de l'occupation du domaine public : correspondance, autorisations, comptes rendus de la commission de sécurité, affiches, documentation.

Cote/Cotes extrêmes

301W/15

Date

1994-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières