DAB / CAB, fonctionnement : comptes rendus de réunions (comité de pilotage, commission Etudes et gestion, commission départementale de coopération intercommunale...), études (plan de développement urbain, plan local d'habitat, "Marché belfortain de l'accession", "Réflexion sur la question des échangeurs de la RN 1019"...), dossiers de candidatures, courriers

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Cote/Cotes extrêmes

278W

Date

1993-2001

Importance matérielle

9 article(s)

1.6 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

DAB / CAB, fonctionnement : comptes rendus de réunions (comité de pilotage, commission Etudes et gestion, commission départementale de coopération intercommunale...), études (plan de développement urbain, plan local d'habitat, "Marché belfortain de l'accession", "Réflexion sur la question des échangeurs de la RN 1019"...), dossiers de candidatures, courriers

Cote/Cotes extrêmes

278W/5

Date

1998-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, AGGLOMERATION URBAINE

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