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247W

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Cote/Cotes extrêmes

247W

Date

1919-2001

Importance matérielle

8 article(s)

0.51 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI
 

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

Restaurant universitaire François Rabelais, ouverture au public et transferts de propriété :procès-verbal de visite établissement recevant du public, arrêté municipal d'autorisation d'ouverture au public, rapport de vérification par Véritas, plans, convention de mandat pour réalisation entre Ville et SODEB, procès-verbal de remise d'ouvrage provisoire, correspondance, acte notarié du 29/12/1994 (vente Ville de Belfort à Etat)acte notarié communicable à 75 ans

Cote/Cotes extrêmes

247W/5

Date

1990-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

DEFFERRE (Rue Gaston), RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS

Mots clés matières

ALIENATION DOMANIALE, RESTAURATION SCOLAIRE