A.U.T.B.: Compte-rendu du conseil d'administration du 5 juillet 1993; Assemblée générale et conseil d'administration du 2 octobre 1995.

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1WCAB

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1WCAB

Cote/Cotes extrêmes

1WCAB

Date

1966-2007

Importance matérielle

405 article(s)

32 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

138 articles éliminés

A.U.T.B.: Compte-rendu du conseil d'administration du 5 juillet 1993; Assemblée générale et conseil d'administration du 2 octobre 1995.

Cote/Cotes extrêmes

1WCAB/252

Date

1993-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

URBANISME

Mots clés collectivités

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

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