334W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

334W

Date

1983-2002

Importance matérielle

48 article(s)

3.5 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

4 articles éliminés

DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE DE LA PETITE ENFANCE, DU PERISCOLAIRE ET DU DROIT DES FEMMES. - Centre de loisirs Bartholdi, création et inauguration : comptes rendus de réunions, dossier de projet, rapport du Conseil municipal, convention de délégation de service public de structures d'accueil éducatif pour la Ville de Belfort avec les Francas et avenant

Cote/Cotes extrêmes

334W/7

Date

2000-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières