CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 23/6.01, ASSAINISSEMENT - Marché de prestation de services "Transport et traitement des déchets de curage du réseau d'assainissement de la CAB et des résidus de dessablage des effluents de la station de traitement des eaux polluées" ; Année 2002 ; Création d'un groupement de commandes avec la Ville de Belfort et autorisation de traiter : documents de séance

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14WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

14WCAB

Date

2001-2002

Importance matérielle

249 article(s)

1.93 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 23/6.01, ASSAINISSEMENT - Marché de prestation de services "Transport et traitement des déchets de curage du réseau d'assainissement de la CAB et des résidus de dessablage des effluents de la station de traitement des eaux polluées" ; Année 2002 ; Création d'un groupement de commandes avec la Ville de Belfort et autorisation de traiter : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB/146

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

TRAITEMENT DES EAUX USEES, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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