CENTRE INTERNATIONAL DE CREATION VIDEO (CICV) PIERRE SCHAEFFER -Projet de création du CICV (1989-1991) : convention de création (Etat/Collectivités locales de Franche-Comté, 1991), proposition de statuts, note de synthèse, cahier des charges, correspondance, notes, document de séance-N° 90-138 : Centre International de Création Vidéo - Financement - Représentation.Fonctionnement et financement du CICV (1992-1997) : convention (Etat/Collectivités locales de Franche-Comté, 1995), rapport municipalité, procès-verbal (Conseil d'Administration, 1992), rapport d'inspection (1995), projet de colloque ("Citoyenneté et nouvelles technologies", 1995), rapport, documentation , correspondance, notes, document de séance-N° 95-196 : Convention entre le CICV, la Ville, l'Etat et diverses collectivités.

Aide à la recherche

264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

264W/46

Date

1989-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités