CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.04, EAUX - Travaux rue du Bois Joli à Dorans ; Remboursement de la quote-part prise en charge par le Syndicat Intercommunal des Eaux de Bermont : documents de séance

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14WCAB

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14WCAB

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB

Date

2001-2002

Importance matérielle

249 article(s)

1.93 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.04, EAUX - Travaux rue du Bois Joli à Dorans ; Remboursement de la quote-part prise en charge par le Syndicat Intercommunal des Eaux de Bermont : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB/49

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, EAU POTABLE, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT

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