1Z - Pièces isolées et petits fonds

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Cote/Cotes extrêmes

1Z

Origine

PRODUCTEURS DIVERS

Modalités d'entrées

Entrées par voie extraordinaire

Cote/Cotes extrêmes

1Z/113

Modalités d'entrées

Don

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

- Photocopies des copies des franchises de 1307 suivies des confirmations de 1400, 1439, 1467, 1544 (1 cahier) (cote Archives municipales de Belfort - AA/1/4).
- Photocopies de traductions en allemand des franchises de 1307 (cotes AMB : AA/1/6-7).
ces documents étant des photocopies d'originaux conservés aux Archives municipales, ils n'ont pas été conservés.

Mots clés lieux

Loi n°1162 du 29 juillet 1791 relative à la défense des frontières.

Cote/Cotes extrêmes

1Z/113/5

Date

1791

Langue des unités documentaires

Français,