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326W

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Cote/Cotes extrêmes

326W

Date

1972-2002

Importance matérielle

28 article(s)

2.65 ml

Origine

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
 

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION DE LA SOLIDARITÉ URBAINE (DSU)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Révision du POS : projets, comptes-rendus de réunions, délibération du Conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

326W/16

Date

1999-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

AMENAGEMENT FONCIER