RESEAUX ELECTRIQUES -Aménagement esthétique des lignes électriques : convention de passage (EDF/Ville, 1997), convention de partenariat (Ville/France Télécom, 1998), rapport, délibération, photographies, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-188 : Aménagement esthétique des réseaux - Lunette 18 et Allée Garibaldi - Fonds spécial n° 1 de l'EDF et de France Télécom-N° 95-254 : Convention de passage de câbles électriques sur terrain municipal-N° 98-183 : Aménagement esthétique des réseaux rue des Acacias-N° 99-211 : Questions diverses - Aménagement esthétique des réseaux - Fonds spécial n° 1 d'EDF et de France Télécom-N° 00-108 : Site de l'Etang des Forges - Mise en souterrain des lignes électriques

Aide à la recherche

264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

264W/167

Date

1989-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières