CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-21 : Direction de la Solidarité Urbaine - Convention à intervenir entre la Ville d'Offemont, Territoire Habitat et la CAB concernant le renouvellement de l'offre locative sociale à Offemont.

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16WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

16WCAB

Date

2005-2006

Importance matérielle

273 article(s)

4.74 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-21 : Direction de la Solidarité Urbaine - Convention à intervenir entre la Ville d'Offemont, Territoire Habitat et la CAB concernant le renouvellement de l'offre locative sociale à Offemont.

Cote/Cotes extrêmes

16WCAB/38

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières

LOGEMENT SOCIAL, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

TERRITOIRE HABITAT 90

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