CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-02 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibérations du Conseil Communautaire du 20 avril 2001, du16 mars 2002, du 1er juin 2002 et du 12 mars 2004.

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Cote/Cotes extrêmes

28WCAB

Date

2007-2010

Importance matérielle

323 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-02 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibérations du Conseil Communautaire du 20 avril 2001, du16 mars 2002, du 1er juin 2002 et du 12 mars 2004.

Cote/Cotes extrêmes

28WCAB/165

Date

2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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