Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur d'urbanisme : dossier d'étude, plans, dossier d'intention "Belfort ville moyenne".

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

46W

Déplier tous les niveaux

46W

Cote/Cotes extrêmes

46W

Date

1970-1984

Importance matérielle

15 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur d'urbanisme : dossier d'étude, plans, dossier d'intention "Belfort ville moyenne".

Cote/Cotes extrêmes

46W/1

Date

1973-1976

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

RESTRUCTURATION URBAINE, OPERATION D'URBANISME, URBANISME

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.