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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
GARE DE BELFORT -Création d'un accès direct au quai n° 2 et rénovation du passage sous rail avenue Wilson : convention d'étude (SNCF/Ville, 1990), arrêté préfectoral, rapport, dossier de marché, avenant au marché, rapport de présentation, rapports municipalité, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-18 : Gare de Belfort - Création d'un accès direct au quai n° 2 - Adoption du projet - Convention avec la SNCF-N° 91-86 : Souterrain avenue Wilson - Réaménagement - Autorisation de traiter-N° 93-248 : Aménagement de la sortie du passage sous rail côté quartier de la Pépinière
Évaluation, tris et éliminations, sort final
