BIENS DISTRICAUX - Projet de cession du terrain "Parc à fonte" de BOTANS par le DAB : plans, correspondance

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Aide à la recherche

4WCAB

Déplier tous les niveaux

4WCAB

Cote/Cotes extrêmes

4WCAB

Date

1971-1999

Importance matérielle

80 article(s)

3,5 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

21 articles éliminés

BIENS DISTRICAUX - Projet de cession du terrain "Parc à fonte" de BOTANS par le DAB : plans, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

4WCAB/24

Date

1989-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

BOTANS

Mots clés matières

ALIENATION DOMANIALE

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