CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 40/1.16 : Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Commune de Bavilliers à la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.

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15WCAB

Déplier tous les niveaux

15WCAB

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 40/1.16 : Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Commune de Bavilliers à la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/250

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

BAVILLIERS

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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