2F - Commerce et industrie

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2F

Date

1814-1979

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Modalités d'entrées

Versement

Chambre de Commerce et d'Industrie, création d'un centre routier à Belfort : rapport, délibération du conseil municipal, étude.

Cote/Cotes extrêmes

2F/4

Date

1974

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières