Question de la suppression des vaines pâtures, loi du 22/6/1890: délibération du Conseil municipal, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2N - Exploitation des biens communaux

Déplier tous les niveaux

Exploitation des biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

Date

1698-1975

Importance matérielle

37 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

DROIT D'USAGE FORESTIER

PATURE ET HERBE, 1819-1933

Question de la suppression des vaines pâtures, loi du 22/6/1890: délibération du Conseil municipal, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2N/35

Date

1841-1893

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

PATURAGE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.