CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié (Société NEOLIA, ex-SAFC/Ville, 28 août 2006), document de séance-N° 04-208 : Acquisition par la Ville d'une parcelle sise avenue Jean Moulin à Belfort, propriété de la SAFC.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

314W

Déplier tous les niveaux

314W

Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié (Société NEOLIA, ex-SAFC/Ville, 28 août 2006), document de séance-N° 04-208 : Acquisition par la Ville d'une parcelle sise avenue Jean Moulin à Belfort, propriété de la SAFC.

Cote/Cotes extrêmes

314W/495

Date

2004-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MOULIN (Avenue Jean)

Mots clés matières

ACQUISITION DOMANIALE, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

NEOLIA

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.