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254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE BELFORT - Révision du POS de Belfort : règlement ("Dispositions générales", 2000), enquête publique (2001), pièces graphiques, documents de séance-N° 00-140 : Révision n° 4 du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Projet arrêté pour mise à la consultation des services-N° 00-141 : Projet de Révision du POS - Application anticipée-N° 01-27 : Révision partielle du Plan d'Occupation des Sols (POS) de Belfort - Approbation après enquête

Cote/Cotes extrêmes

254W/261

Date

2000-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

URBANISME