Réclamations de l'entrepreneur : état des réclamations, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

Déplier tous les niveaux

Biens communaux fonciers et immobiliers

Cote/Cotes extrêmes

Date

1797-1978

Importance matérielle

182 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

DOMAINE MILITAIRE

OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977

FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914

DERASEMENT, 1885-1901

Réclamations de l'entrepreneur : état des réclamations, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1N/18

Date

1900

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

DEMOLITION

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.