356W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

356W

Date

2001-2012

Importance matérielle

10 article(s)

0.8 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Agences d'urbanisme. - Fédération Nationale des Agences d'Urbanisme, fonctionnement : procès-verbaux du bureau et assemblées générales (2009-2012). Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort, gestion du personnel : masse salariale dans le budget de l'agence, rapports des commissions administratives paritaires, lettres de candidatures et curriculum vitae (2008-2011) ; fonctionnement : convocations, ordres du jour, documents de séances et procès-verbaux des bureaux, assemblées générales et conseils d'administration (2010-2012), études ("Belfort, perspectives urbaines", "centralités et polarités économiques de la Ville de Belfort", "place Maximilien de Robespierre : potentialités d'évolution", "les nouveaux zonages INSEE", "communautés d'agglomération de Belfort et Montbéliard : les disparités sociales, un enjeu pour l'aménagement des territoires"), délibération du Conseil municipal Ville / AUTB sur le programme partagé partenarial 2010, rapport de municipalité sur l'aménagement des anciens locaux de la Banque de France, courriers, note, documentation (2010-2012), réunions ou journées d'études auxquelles l'adjoint a été invité ou a participé telles que les rencontres des agences d'urbanisme de l'espace Rhin-Rhône, la conférence de presse INSEE / AUTB sur les cadres de l'aire urbaine, la réunion sur le logement à l'AUTB (invitations, documents de séance, contributions des intervenants, études : "les cadres des fonctions métropolitaines dans les aires urbaines de Belfort et Montbéliard en 2006", "activité immobilière et foncière dans le Territoire de Belfort : bilan 2009 et projets", "les chiffres clés de l'habitat") (2010-2011)

Cote/Cotes extrêmes

356W/9

Date

2010-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation