378W

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Cote/Cotes extrêmes

378W

Date

1939-2007

Importance matérielle

108 article(s)

5.5 ml

Origine

ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 29WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Recensement de la population 1990, résultats : plans, tableaux récapitulatifs du recensement des logements par district (bordereaux de district), feuilles récapitulatives par canton et pour la commune, tableaux résumés concernant la population et les logements, publication de l’INSEE « Le Territoire de Belfort : une population qui prend des rides »

Cote/Cotes extrêmes

378W/68

Date

1979-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation