286W

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Cote/Cotes extrêmes

286W

Date

1959-2000

Importance matérielle

31 article(s)

2.2 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

FORETS COMMUNALES, travaux, gestion des concessions, aménagement notamment circuit de découverte : rapports en municipalité, CR réunion, correspondance, délibérations90-60 du 30/03/1990 : programme 1990 de travaux en forêts communales91-60 du 28/03/1991 : programme 1991 de travaux en forêts communales92-58 du 10/04/1992 : programme 1992 de travaux en forêts communales93-51 du 27/02/1993 : programme 1993 de travaux en forêts communales93-181 du 01/10/1993 : forêt du Salbert - Modification du bénéficiaire d'une concession de prise d'eau93-303 du 17/12/1993 : programme de travaux en forêts communales94-79 du 15/04/1994 : avenant à la convention d'autorisation de concession de terrain à la commune du Salbert94-256 du 16/12/1994 : programme de travaux 1995 en forêts communales95-78 du 27/04/1995 : circuit de découverte du milieu forestier - Hauts du Salbert95-142 du 11/07/1995 : route forestière du milieu de versant en forêt du Salbert - Remplacement d'une barrière96-235 du 15/11/1996 : programme de travaux 1997 en forêts communales95-259 du 15/12/1995 : programme de travaux 1996 en forêts communales

Cote/Cotes extrêmes

286W/10

Date

1990-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières